⚖️ AVERTISSEMENT – COPYRIGHT

🔒 Protection du contenu

Le site Internet de l’Association Les Clés du Succès est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, supports pédagogiques, formations, documents, etc.) est la propriété exclusive de l’association.

Le site est régulièrement déposé et l’auteur est en mesure de produire, en cas de litige, un procès‑verbal de constat d’huissier attestant de la date et du contenu de chaque dépôt.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’association. Toute violation pourra entraîner des poursuites judiciaires.

®️ Marque déposée

La marque « Association Les Clés du Succès – École pour Former des Futurs Chefs d’Entreprise de 7 à 30 ans avec ou sans handicap » est une marque déposée. Toute reproduction, imitation ou utilisation non autorisée de cette marque est formellement interdite. Les contrevenants s’exposent à des sanctions civiles et pénales.

📚 Propriété intellectuelle – Rappel légal

L’Association Les Clés du Succès rappelle que la propriété intellectuelle comprend notamment :

• les droits d’auteur
• les marques
• les créations graphiques
• les supports pédagogiques
• les contenus audiovisuels
• les documents internes
• les secrets professionnels ou commerciaux

Toute utilisation non autorisée de ces éléments constitue une violation de la loi et peut entraîner des poursuites.

Nous encourageons chacun à respecter ces droits et à nous contacter pour toute demande d’autorisation.

🔐 PROTECTION DES DONNÉES – RGPD

L’Association Les Clés du Succès accorde une importance essentielle à la confidentialité et à la sécurité des données personnelles.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

seules les données strictement nécessaires à nos activités éducatives sont collectées

elles sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation de nos missions

elles ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement

elles sont protégées par des mesures de sécurité adaptées

chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de limitation

Pour exercer vos droits ou obtenir des informations : 📧 contact@association-lesclesdusucces.com

Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais et à garantir la protection de vos données.

🤝 Engagement éthique

En respectant la propriété intellectuelle et la confidentialité des données, nous contribuons ensemble à préserver :

• l’innovation
• la créativité
• la qualité de nos formations
• la sécurité des jeunes que nous accompagnons
• Merci de votre compréhension et de votre respect.